[Officiels] Lois de Malden

Lois de Malden

Malden est sous Juridictions Française

Lois générales

Article 1

La déclaration des droits de l’homme et du citoyen, visible ci-dessous, a été signé par le gouvernement d’Altis. Chaque personne se doit de la respecter sous peines de poursuites judiciaires.
Le gouvernement s’autorise à modifier les articles listés ci-dessous

Article 2

Le fait de donner volontairement la mort à autrui est un meurtre

Article 3

Le vol est l’appropriation frauduleuse d’un bien d’autrui

Article 4

Torturer, violer, ou frapper une personne est un délit.

Article 5

La consommation, la vente, ou la possession de substances illicites sous toutes ces formes et/ou d'espèces protégées est strictement interdite :
*Héroïne,
*Cannabis,
*Marijuana,
*Cocaïne,
*Tortue.

Article 6

Un gendarme se doit de cité et de respecter les droits suivants à un interpellé : Vous avez la possibilité de garder le silence, tout ce que vous direz sera retenu contre vous

Article 7

Le fait de porter tout objets cachant la totalité du visage (sauf casque) est interdit

Article 8

La dégradation volontaire de biens publics et/ou privé est interdit.

Article 9

es propos et/ou insultes à caractères violents, racistes ou antisémites sont interdits.

Article 10

Faire une manifestation est interdit, exceptés avec l’accord du maire.

Lois sur le Port d'arme/équipement

Article 11

Seules les armes disponibles à l’armurerie civile sont légales.

Article 12

Il est interdit de posséder une arme légale sans permis de port d’arme.

Article 13

La possession d’arme illégale est interdite.

Article 14

La possession de tenue/équipement illégal est interdite. (stuff rebelle).

Article 15

Avoir une arme en main, sauf en cas de légitime défense est interdit.

Lois relative aux véhicules

Article 16

La possession d’un permis relatif au véhicule utilisé est obligatoire.
- Permis {B} de conduire : Véhicules légers
- Permis {A} poids-lourds : Camions / Véhicules lourds
- Licence pilotage : Hélicoptères et Avions

Article 17

Conduire avec un véhicule sous l'emprise de drogue et/ou d'alcool est interdit.

Article 18

Le fait de conduire un véhicule sans les phares de nuit est interdit.

Article 19

Conduire en dehors des routes goudronnées ou en terre est interdit.

Article 20

L’utilisation abusive du klaxon est interdit

Article 21

Les véhicules possédant un gyrophare allumé est prioritaire. Il est obligatoire de les laisser passer.

Article 22

Il est interdit de bloquer une route, un bâtiment, ou un parking avec son véhicule.

Lois relative a l'Aviation

Article 23

Tout appareil volant doit être branché sur la fréquence 33, le pilote se doit de répondre obligatoirement aux appels de la Gendarmerie.

Article 24

Le survol d’une ville à moins de 600 mètres est interdit sauf autorisation spéciale.
Lors du passage dans l’espace aérien, l’appareil volant doit obligatoirement s’identifier sur la fréquence 33.

Article 25

L'atterrissage dans une ville en dehors des héliports civils prévus à cet effet est interdit.
Une autorisation d’atterrissage, délivré par la gendarmerie, est nécessaire.

Article 26

Il est autorisé aux hélicoptères de faire le plein sur les stations essences sauf villes principales.